Délibérations
Conseil municipal du jeudi 2 décembre 2021
Consultez l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 2 décembre 2021
2 – Révision du tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes_
3 – Recensement de la population 2022 – Rémunération des agents recenseurs_
4 – Décision modificative n° 6 – Exercice 2021_
5 – Dissolution du budget annexe du service des pompes funèbres_
6 – Fixation des taux d’imposition – Exercice 2022_
8 – Subventions aux associations – Exercice 2022_
17 – Mise en place de partenariats événementiels 2022_
20 – Gestion de la fourrière animale – Création d’un sivu_
24 – Plan de relance de l’activité économique locale – Mise en place d’un jeux concours
Conseil municipal du jeudi 7 octobre 2021
Consultez l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 7 octobre 2021
1 – Débat en conseil municipal sur les orientations générales du projet d’aménagement
2 – Mandat spécial au maire – Participation au congrès des maires de France
3 – Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs
4 – Autorisation de remises gracieuses
Conseil municipal du jeudi 16 septembre 2021
Consultez l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 16 septembre 2021
3 – Participation employeur au financement des complémentaires santé labellisées des agents
4 – Taxe foncière sur les propriétés bâties –
6 – Tarification des classes d’environnement 2022
7 – Révision temporaire des critères d’attribution de subventions aux associations sportives
8 – Renouvellement des conventions relatives à la mise à disposition d’équipements sportifs
9 – Dépôts sauvages – Mise en place d’une participation aux frais de nettoyage de dépôts
10 – Dépôts d’autorisations d’urbanisme et de travaux
11 – Souscription d’un marché d’assurances pour 2022
12 – Marché d’entretien des installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire
Conseil municipal du jeudi 11 juin 2021
Consultez l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 11 juin 2021
1- Création de service – Mise en place d’une police municipale
2- Révision du tableau des effectifs
3- Régime indemnitaire et indemnités applicables aux agents de la filière police municipale
4- Instauration d’un régime d’astreintes applicable aux agents de la filière police municipale
6- Temps de travail – fin des régimes dérogatoires à la règle des 1607h annuelles
8- Avis du conseil municipal sur les projets de modification des onze PLU de la MEL
9- Avis du conseil municipal relatif au projet de pacte de gouvernance de la MEL
10- Décision modificative N°3 – exercice 2021
11- Admissions en non-valeur – créances éteintes
12- Tarifs municipaux 2021-2022
14- Subvention 2021 – Projet de Nicolas Leroux
15- Subventions 2021 – subvention annuelle à la mission emploi Lys-Tourcoing
17- Cimetière communal – Approbation du nouveau règlement du cimetière
18- Modification du règlement des accueils de loisirs à compter du 1er septembre 2021
19- Dotations aux écoles – année scolaire 2021-2022
20- Accueil petite nfance – dispositif d’accueil d’éveil – convention avec le département du Nord
Conseil municipal du jeudi 25 mars 2021
Consultez l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 25 mars 2021
1 – Création d’un emploi permanent de responsable de la communication
2 – Révision du tableau des effectifs
3 – Fiche d’orientations d’aménagement – 4 quater rue du Dronckaert AH 98
4 – Approbation du compte de gestion 2020
5 – Adoption du compte administratif 2020 – Budget principal
6 – Adoption du compte administratif 2020 – Budget annexe des pompes funèbres
7 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2020 – Budget principal
8 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2020 – Budget annexe des pompes funèbres
9 – Décision modificative n° 2 – Exercice 2021
10 – Budget annexe des pompes funèbres 2021 – Décision modificative n°1
Conseil municipal du jeudi 28 janvier 2021
Consultez l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 28 janvier 2021
1 – Révision du tableau des effectifs – Création de postes
2 – Population légale – Actualisation 2021
3 – Mises à bail par baux emphytéotiques au profit de Soliha
4 – Convention avec la MEL relative aux modalités d’accès aux données du portail cartographique
5 – Autorisation d’engagement – Crédits de paiement 2021_
6 – Décision modificative n° 1 – Exercice 2021_
7 – Renouvellement de la convention constitutive du groupement de commandes
8 – Sécurité locale – Demandes de subventions auprès du FIPD
9 – Conventions Pro Patria et Fan 96 – Conventions triennales 2021-2023_
10 – Plan de relance de l’économie locale – Complément financier_
11 – Fiche d’orientations d’aménagement – 21 rue du Bailly – Parcelles BB 55 et 56_
Conseil municipal du jeudi 3 décembre 2020
Consultez l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 3 décembre 2020
1 – Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le règlement d’une facture de la CNRACL
2 – Aire de covoiturage – Convention de superposition d’affectations
3 – Avis sur l’étude d’impact du projet de création de la ZAC de la Bourgogne de Tourcoing
4 – Révision du tableau des effectifs – Créations et suppressions de postes
5 – RIFSEEP, mise en oeuvre de la phase 3
6 – Prolongation de l’expérimentation du télétravail au sein des services communaux
7 – Dépôt d’autorisation d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune
8 – Décision modificative n° 4 – Exercice 2020
9 – Subvention exceptionnelle – Exercice 2020 – Association syndicale libre la Forgette
10 – Fixation des taux d’imposition – Exercice 2021
12 – Budget primitif des pompes funèbres 2021
13 – Subventions aux associations – Exercice 2021
14 – Retrait et adoption du nouveau règlement intérieur du conseil municipal
15 – Avenant à la convention intercommunale
16 – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipements des territoires ruraux (DETR)
17 – Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL)
18 – Règlements de fonctionnement des structures petite enfance
19 – Intention de candidater en vue d’obtenir le tire de la Ville Amie des enfants
20 – Suspension temporaire de l’application des tarifs exceptionnels et de la journée de carence
23 – Mise en place de relance de l’économie – Emission de chèques
Conseil municipal du jeudi 18 juin 2020
Consultez l’ensemble des délibérations du Conseil municipal du 18 juin 2020
1 – Conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des représentants de la commune
2 – Commission d’appels d’offres – Désignation des membres du conseil municipal
3 – Conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des représentants de la commune
4 – Commission de concession et de délégation de service public de la ville de Neuville-en-Ferrain
5 – Commission consultatve des services publics locaux de la Ville de Neuville-en-Ferrain
6 – Commission de suivi de site (CSS)
7 – Commission de suivi de site (CSS) pour la Sté GALLO
8 – CCAS – Désignation des représentants du conseil municipal
9 – Désignation des membres de la commission d’accessibilité des personnes handicapées
10 – Désignation des représentants de la commune aux commissions de sécurité
11 – Commission d’accessibilité – Désignation des délégués
12 – Conseil d’administration de l’EHPAD – la Fleur de l’Age
13 – SAEM Ville renouvelée – Désignation du représentant
14 – Désignation de deux représentants – Mission Emploi Lys Tourcoing
16 – Collège Jules Verne – Désignation des représentants
17 – Conseils d’écoles des écoles publiques – Désignation des représentants de la commune
18 – Désignation du correspondant sécurité routière
19 – Conseiller municipal en charge des questions de défense
20 – Comité des fêtes Neuville en Fête
21 – Renouvellement de l’adhésion de la ville
22 – Entente intercommunale – Mutualisation de la restauration scolaire
23 – Fonds local de solidarité logement – Désignation des représentants de la commune
24 – désignation d’un représentant au sein de la CLETC
25 – Régie municipale des pompes funèbres –
26 – Désignation d’un représentant de la commune à l’association syndicale libre du parc d’activités
27 – Renouvellement de la commission d’attribution des primes développement durable
28 – Commission communale des impôts directs
29 – Dématérialisation – Mise à disposition de tablettes numériques aux élus
30 – Révision du tableau des effectifs –
31 – Indemnités de fonction des élus
32 – Frais de mission ou de représentantation des élus
33 – Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour règlement de factures
34 – Tarifs municipaux année scolaire 2020-2021
35 – Approbation du compte de gestion 2019
36 – Adoption du compte administratif 2019 – Budget principal
37 – Adoption du compte administratif 2019 – Budget des pompes funèbres
38 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2019 – Budget principal
39 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2019 – Budget annexe des pompes funèbres
40 – Décision modificative n° 2 (restes à réaliser 2019) –
41 – Budget annexe des pompes funèbres 2020 – Décision modificative n° 1
42 – Avenant à la convention intercommunale
43 – Dotations aux écoles – Annee scolaire 2020-2021
44 – Subventions 2020 – Mission Emploi Lys-Tourcoing
45 – Règlement des accueils de loisirs à cpter du 1er septembre 20210
Conseil municipal du lundi 25 mai 2020
Conseil municipal du jeudi 30 janvier 2020
Conseil municipal du jeudi 05 décembre 2019
1 – Révision du tableau des effectifs – Suppression de postes
2 – Modalités de mise en oeuvre des prestations d’actions sociales en faveur du personnel communal
3 – Mise en place à titre expérimental du télétravail au sein des services communaux
4 – Recensement de la population 2020 – Rémunération des agents recenseurs
6 – Convention de mutualisation de service pour l’instructions des ADS avec la Ville de Tourcoing
7 – Aire d’accueil intercommunale pour les gens du voyage Boulevard de l’Eurométropole
8 – Acquisition d’immeuble – Parcelle sentier du Triez des Prêtres n° AK 59
9 – Décision modificative n° 4 – Exercice 2019
10 – Fixation des taux d’imposition – Exercice 2020
12 – Budget primitif des pompes funèbres 2020
13 – Provisions – Exercice 2020
14 – Subventions – Exercice 2020
15 – Convention triennale d’objectifs et de financement entre la Ville et l’association COS
16 – Demande de subvention au titre de la DETR – Programmation 2020
18 – Signature du contrat enfance jeunesse 2019-2022 avec la CAF du Nord
19 – Signature avec la CAF du Nord d’une convention d’objectifs et de financement
Conseil municipal du jeudi 10 octobre 2019
1 – Révision du tableau des effectifs – Création de postes
3 – Cession de matériel de restauration inutilisé ou en fin de vie
4 – Débat d’orientation budgétaire – Présentation du rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2020.
5 – Admissions en non-valeurs et en créances éteintes
6 – Organisation de classes d’environnement communes – Participation des familles pour 2020
Conseil municipal du jeudi 19 septembre 2019
1 – Mandat spécial au maire – Participation au congrès des maires de France
3 – Veille foncière – Acquisition de terres agricoles – Convention avec la SAFER Hauts de France
4 – Décision modificative n° 3 – Exercice 2019
5 – Reprise de provisions – Exercice 2019
6 – Tarifs municipaux 2019-2020 – Modifications de tarifs – Activités de l’antenne ado
Conseil municipal du jeudi 20 juin 2019
1 – Révision du tableau des effectifs – Créations de postes
3 – Tarifs – Gratuité des salles – Elections municipales de 2020
4 – Dématérialisation des documents nécessaires aux conseils municipaux
5 – Avis du conseil municipal sur les projets de PLU
6 – Taxe locale sur la publicité extérieure
7 – Tarifs municipaux 2019-2020 – Modifications
8 – Demandes de subventions au tire des travaux
9 – Avis sur les dérogations au repos dominical
10 – Fourrière automobile – Adoption du choix du concessionnaire
11 – Avenant à la convention intercommunale
12 – Révision du contrat de mise à disposition d’instruments de musique
13 – Création d’un accueil d’éveil artistique du mercredi
14 – Souscription d’un marché de prestation d’inventaire
15 – Avis du conseil municipal sur le projet de RLPi
16 – Recours contre le refus d’implantation d’une antenne de radiotéléphonie
Conseil municipal du jeudi 28 mars 2019
1 – Création d’une activité accessoire en matière de sécurité
2 – Fiche d’orientations d’aménagement – Entre 45bis et 47 Rue Jean Fièvet – parcelles AA 310 et 313
3 – Approbation du compte de gestion 2018
4 – Adoption du compte administratif 2018 – Budget Principal
5 – Adoption du compte administratif 2018 – Budget annece des pompes funèbres
6 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2018 – Budget principal
7 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe des pompes funèbres
8 – Décision modificative n° 1 (restes à réliser 2018) – Exercice 2019
9 – Décision modificative n° 2 – Exercice 2019
10 – Budget annexe des pompes funèbres 2019 – Décision modificative n° 1
11 – Autorisation de programme et d’engagement – Crédits de paiement
12 – Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public (DSIL)
13 – Tarifs municipaux 2019-2020
14 – Règlement des accueils de loisirs année scolaire 2019-2020
15 – Subventions 2019 – Mission Emploi Lys-Tourcoing
16 – Fourrière automobile – Adoption du principe de concession de service public
17 – Dotations aux écoles – Année scolaire 2019-2020
18 – Convention entre la Bibliothèque pour Tous et la Ville
19 – Voeu relatif à l’implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile
20 – Motion relative au nouveau plan de lignes de bus sur le territoire métropolitain
Conseil municipal du jeudi 30 janvier 2019
1 – Population légale – Actualisation 2019
2 – Révision du tableau des effectifs – création et suppressions de postes
5 – Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le règlement d’une facture
6 – Non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle et autorisation d’ester en justice
7 – Subvention exceptionnelle à Keur Madiabel – projet apicole
8 – Signature avec la CAF du Nord d’une convention d’objectifs et de financement
10 – Signature avec la MEL d’une convention-cadre sur l’utilisation partagée des infrastructures
11 – Dépôt d’autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune
13 – Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau
15 – Projet de mise aux normes du stade Lietar – Demandes de financement