Délibérations

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Conseil municipal du jeudi 18 juin 2020

1 – Conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des représentants de la commune

2 – Commission d’appels d’offres – Désignation des membres du conseil municipal

3 – Conditions de dépôt de listes en vue de l’élection des représentants de la commune

4 – Commission de concession et de délégation de service public de la ville de Neuville-en-Ferrain

5 – Commission consultatve des services publics locaux de la Ville de Neuville-en-Ferrain

6 – Commission de suivi de site (CSS)

7 – Commission de suivi de site (CSS) pour la Sté GALLO

8 – CCAS – Désignation des représentants du conseil municipal

9 – Désignation des membres de la commission d’accessibilité des personnes handicapées

10 – Désignation des représentants de la commune aux commissions de sécurité

11 – Commission d’accessibilité – Désignation des délégués

12 – Conseil d’administration de l’EHPAD – la Fleur de l’Age

13 – SAEM Ville renouvelée – Désignation du représentant

14 – Désignation de deux représentants – Mission Emploi Lys Tourcoing

15 – Participation de la Commune au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

16 – Collège Jules Verne – Désignation des représentants

17 – Conseils d’écoles des écoles publiques – Désignation des représentants de la commune

18 – Désignation du correspondant sécurité routière

19 – Conseiller municipal en charge des questions de défense

20 – Comité des fêtes Neuville en Fête

21 – Renouvellement de l’adhésion de la ville

22 – Entente intercommunale – Mutualisation de la restauration scolaire

23 – Fonds local de solidarité logement – Désignation des représentants de la commune

24 – désignation d’un représentant au sein de la CLETC

25 – Régie municipale des pompes funèbres –

26 – Désignation d’un représentant de la commune à l’association syndicale libre du parc d’activités

27 – Renouvellement de la commission d’attribution des primes développement durable

28 – Commission communale des impôts directs

29 – Dématérialisation – Mise à disposition de tablettes numériques aux élus

30 – Révision du tableau des effectifs –

31 – Indemnités de fonction des élus

32 – Frais de mission ou de représentantation des élus

33 – Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour règlement de factures

34 – Tarifs municipaux année scolaire 2020-2021

35 – Approbation du compte de gestion 2019

36 – Adoption du compte administratif 2019 – Budget principal

37 – Adoption du compte administratif 2019 – Budget des pompes funèbres

38 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2019 – Budget principal

39 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2019 – Budget annexe des pompes funèbres

40 – Décision modificative n° 2 (restes à réaliser 2019) –

41 – Budget annexe des pompes funèbres 2020 – Décision modificative n° 1

42 – Avenant à la convention intercommunale

43 – Dotations aux écoles – Annee scolaire 2020-2021

44 – Subventions 2020 – Mission Emploi Lys-Tourcoing

45 – Règlement des accueils de loisirs à cpter du 1er septembre 20210

46 – Signature avec la CAF – Subvention de fonctionnement

Conseil municipal du lundi 25 mai 2020

Conseil municipal du jeudi 30 janvier 2020

Conseil municipal du jeudi 05 décembre 2019

1 – Révision du tableau des effectifs – Suppression de postes

2 – Modalités de mise en oeuvre des prestations d’actions sociales en faveur du personnel communal

3 – Mise en place à titre expérimental du télétravail au sein des services communaux

4 – Recensement de la population 2020 – Rémunération des agents recenseurs

5 – Mise en place d’une solution de gestion mutualisée entre la MEL et la commune pour les DIA et les ADS

6 – Convention de mutualisation de service pour l’instructions des ADS avec la Ville de Tourcoing

7 – Aire d’accueil intercommunale pour les gens du voyage Boulevard de l’Eurométropole

8 – Acquisition d’immeuble – Parcelle sentier du Triez des Prêtres n° AK 59

9 – Décision modificative n° 4 – Exercice 2019

10 – Fixation des taux d’imposition – Exercice 2020

11 – Budget primitif 2020

12 – Budget primitif des pompes funèbres 2020

13 – Provisions – Exercice 2020

14 – Subventions – Exercice 2020

15 – Convention triennale d’objectifs et de financement entre la Ville et l’association COS

16 – Demande de subvention au titre de la DETR – Programmation 2020

17 – Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement (DSIL) – Programmation 2020

18 – Signature du contrat enfance jeunesse 2019-2022 avec la CAF du Nord

19 – Signature avec la CAF du Nord d’une convention d’objectifs et de financement

20 – Avis du conseil municipal sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail du dimanche pour 2020

21 – Avenant à la convention intercommunale en vue de l’organisation de la production mutualisée des repas scolaires

22 – Mise en place de partenariats évènementiels 2020

23 – Versement aux associations de subventions d’un montant annuel supérieur à 23 000 euros – Passation d’avenants aux conventions

Conseil municipal du jeudi 10 octobre 2019

Conseil municipal du jeudi 19 septembre 2019

Conseil municipal du jeudi 20 juin 2019

Conseil municipal du jeudi 28 mars 2019

Conseil municipal du jeudi 30 janvier 2019

1 – Population légale – Actualisation 2019

2 – Révision du tableau des effectifs – création et suppressions de postes

3 – Consultation pour une demande d’affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique du nord

4 – Convention de mutualisation de service pour l’instruction des autorisations du droit des sols avec la Ville de Tourcoing

5 – Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le règlement d’une facture

6 – Non reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle et autorisation d’ester en justice

7 – Subvention exceptionnelle à Keur Madiabel – projet apicole

8 – Signature avec la CAF du Nord d’une convention d’objectifs et de financement

9 – Participation de la commune de Neuville-en-Ferrain au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance

10 – Signature avec la MEL d’une convention-cadre sur l’utilisation partagée des infrastructures

11 – Dépôt d’autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la commune

12 – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets – Année 2017

13 – Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau

14 – Avenant à la convention intercommunale entre les villes de Neuville-en-Ferrain, de Roncq et de Tourcoing

15 – Projet de mise aux normes du stade Lietar – Demandes de financement

16 – Adhésion au dispositf de centrale d’achat métropolitaine – approbation des conditions générales de recours

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