Délibérations
Conseil municipal du jeudi 19 septembre 2019
1 – Mandat spécial au maire – Participation au congrès des maires de France
3 – Veille foncière – Acquisition de terres agricoles – Convention avec la SAFER Hauts de France
4 – Décision modificative n° 3 – Exercice 2019
5 – Reprise de provisions – Exercice 2019
6 – Tarifs municipaux 2019-2020 – Modifications de tarifs – Activités de l’antenne ado
Conseil municipal du jeudi 20 juin 2019
1 – Révision du tableau des effectifs – Créations de postes
3 – Tarifs – Gratuité des salles – Elections municipales de 2020
4 – Dématérialisation des documents nécessaires aux conseils municipaux
5 – Avis du conseil municipal sur les projets de PLU
6 – Taxe locale sur la publicité extérieure
7 – Tarifs municipaux 2019-2020 – Modifications
8 – Demandes de subventions au tire des travaux
9 – Avis sur les dérogations au repos dominical
10 – Fourrière automobile – Adoption du choix du concessionnaire
11 – Avenant à la convention intercommunale
12 – Révision du contrat de mise à disposition d’instruments de musique
13 – Création d’un accueil d’éveil artistique du mercredi
14 – Souscription d’un marché de prestation d’inventaire
15 – Avis du conseil municipal sur le projet de RLPi
16 – Recours contre le refus d’implantation d’une antenne de radiotéléphonie
Conseil municipal du jeudi 28 mars 2019
1 – Création d’une activité accessoire en matière de sécurité
2 – Fiche d’orientations d’aménagement – Entre 45bis et 47 Rue Jean Fièvet – parcelles AA 310 et 313
3 – Approbation du compte de gestion 2018
4 – Adoption du compte administratif 2018 – Budget Principal
5 – Adoption du compte administratif 2018 – Budget annece des pompes funèbres
6 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2018 – Budget principal
7 – Affectation définitive du résultat de l’exercice 2018 – Budget annexe des pompes funèbres
8 – Décision modificative n° 1 (restes à réliser 2018) – Exercice 2019
9 – Décision modificative n° 2 – Exercice 2019
10 – Budget annexe des pompes funèbres 2019 – Décision modificative n° 1
11 – Autorisation de programme et d’engagement – Crédits de paiement
12 – Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public (DSIL)
13 – Tarifs municipaux 2019-2020
14 – Règlement des accueils de loisirs année scolaire 2019-2020
15 – Subventions 2019 – Mission Emploi Lys-Tourcoing
16 – Fourrière automobile – Adoption du principe de concession de service public
17 – Dotations aux écoles – Année scolaire 2019-2020
18 – Convention entre la Bibliothèque pour Tous et la Ville
19 – Voeu relatif à l’implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile
20 – Motion relative au nouveau plan de lignes de bus sur le territoire métropolitain