Mentions légales

Mentions légales

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin
Partager sur skype
Partager sur whatsapp
Partager sur print
Partager sur email

COOKIES :
Ce site implante un ou plusieurs cookies pour pouvoir fonctionner. Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.

Nous utilisons ces traceurs pour permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définies au cours de votre session, vous proposer des services tels que des vidéos (Youtube) ou le partage de ces pages sur les réseaux sociaux (Twitter, LinkeIn et Facebook). Egalement, un cookie nous permet de réaliser des statistiques anonymes de visites (Google Analytics).

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d’aucune sorte)
  • citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ».

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

LA CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE
Ce site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

Ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

UTILISATION DE FORMULAIRE SUR LE SITE INTERNET
Lorsque vous envoyez un formulaire via notre site Internet, les informations saisies seront conservées et sécurisées sur notre site Internet pour une durée maximale de 12 mois. Par l’envoi de formulaire vous consentez de votre plein grè à nous transmettre les données personnelles que vous avez saisie. Votre adresse IP sera enregistrée en plus des données personnelles saisies afin de pouvoir éventuellement répondre à des réquisition de la justice.

Dans le cadre de demande de stage ou de candidature spontanée vos CV seront conservés au maximum une année pour vous recontacter pour la même demande si besoin.

Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de limitation du traitement, de portabilité et d’effacement.
Votre demande sera adressée au responsable du site, par le biais du formulaire d’exercice du droit sur les données personnelles ci-dessous : 

Directeur de publication

Marie TONNERRE-DESMET
Maire de Neuville-en-Ferrain

Jérôme LEMAY

Conseiller municipal chargé de la communication

Hôtel de ville
1 place Général de Gaulle
59960 Neuville en Ferrain
Téléphone : 03 20 11 67 00
Fax : 03 20 11 67 22

Hébergement

WPSERVEUR SARL
7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes
Tél. :  09.72.49.72.64
N° de Siret : 80884047400015
Formulaire de contact
https://www.wpserveur.net

 

Conception du site

SCOOP COMMUNICATION
585 rue de la Juine, 45160 OLIVET
Tél. :  09.72.49.72.64
N° de Siret : 80884047400015
contact[at]scoopcommunication.com
https://www.scoopcommunication.com/

Fermer le menu