Conseil Municipal du 21 juin 2018

1 - Autorisation de levée de la déchéance quadriennale pour le règlement de de deux factures.

2 - Révision du tableau des effectifs – Création de grades.

3 - Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’organisation de fêtes locales.

4 - Cession à l’euro symbolique de la parcelle BD460 à la Métropole Européenne de Lille.

5 - Vidéoprotection - Fonds de concours de la Métropole Européenne de Lille - Demande de subvention. 

6 - Participation au groupement de commandes de la Métropole Européenne de Lille – Fourniture, pose et maintenance d’équipements dédiés à la vidéo urbaine ou technique – Appel d’offres ouvert – Décision – Financement.

7 - Décision modificative n°3 – exercice 2018.

8 - Adhésion à l’Association Finances-Gestion-Évaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE).

9 - Contractualisation financière avec l’Etat – Objectif de contribution à l’effort de réduction du déficit public et de maîtrise de la dépense publique – exercices 2018, 2019, 2020.

10 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal - Désignation d’un nouveau local commun des conseillers municipaux d’opposition. 

11 - Souscription de marchés d’assurances - Constitution d’un groupement de commandes avec le centre communal d’action sociale – signature d’une convention. 

12 - Mandat spécial au Maire – Visite des classes de découverte regroupées à GRANDCAMP-MAISY.

13 - Règlements de fonctionnement des structures petite enfance « Planet’Mômes » et « Les P’tits Loups » – Modifications.

14 - Projet éducatif de la Ville de Neuville-en-Ferrain.

15 - Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord d’une convention « Prestation de service » accueil adolescent.

16 - Avis sur les dérogations au repos dominical des commerces de détail accordées par le Maire – Modification de la liste des dimanches pour l’année 2018.

17 - Avenant à la convention intercommunale entre les villes de Neuville-en-Ferrain, de Roncq et de Tourcoing portant création d’une entente intercommunale en vue de l’organisation de la production mutualisée des repas scolaire – Rapport d’activité et versements de régularisation – Autorisation de signature.

18 - Projet de mise en place d’un parcours « sport / santé » intergénérationnel - Demande de financements. 

19 - Appui aux associations et au service Neuvill’assos – renouvellement de la convention de partenariat pour 2018 avec la maison des associations de Tourcoing.

Conseil Municipal du 29 mars 2018

1 - Avis du conseil municipal sur le projet de PLU 2 arrêté par le Conseil Métropolitain le 19 octobre 2017, corrigé le 15 décembre 2017
2 - Révision du tableau des effectifs - Création de grade
3 - Subvention d'investissement au bénéfice d'une opération de création de logements locatifs sociaux - Exercice 2018
4 - Cession d'immeuble - Cession d'un parking Voie Nouvelle
5 - Acquisition d'immeuble - Parcelle Allée des Tisserands
6 - Acquisition foncière - Parcelle Sentier du Sapin Vert (Noue)
7 - Fiche d'orientations d'aménagement - Parcelle AY 810 - 72 Rue du Berquier - Ferme dite Ferme Phalempin
8 - Dématérialisation - Mise à disposition de tablettes numériques aux élus municipaux
9 - Approbation du compte de gestion 2017
10 - Adoption du compte administratif 2017 - Budget principal
11 - Adoption du compte administratif 2017 - Budget annexe des pompes funèbres
12 - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2017 - Budget principal
13 - Affectation définitive du résultat de l'exercice 2017 - Budget annexe des pompes funèbres
14 - Décision modificative n°1 (Restes à réaliser 2017) - Exercice 2018
15 - Décision modificative n°2 - Exercice 2018
16 - Budget annexe des pompes funèbres 2018 - Décision modificative n° 1
17 - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Programmation 2018
18 - Tarifs municipaux 2018-2019
19 - Règlement des accueils de loisirs Année scolaire 2018-2019
20 - Subventions 2018 - Mission Emploi Lys-Tourcoing
21 - Fourrière animale - Examen du principe du recours à une concession ou délégation de service public
22 - Règlement des temps périscolaires
23 - Dotations aux écoles - Année scolaire 2018-2019
24 - Convention de décentralisation des enseignements artistiques du conservatoire à rayonnement départemental de Tourcoing - Ecole de musique de Neuville-en-Ferrain
25 - Règlement de l'Atelier d'Arts Plastiques
26 - Convention entre la Bibliothèque pour Tous et la Ville
27 - Déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables - Convention -
28 - Plan de prévention des risques naturels d'inondation (PPRi) du Nord-Ouest de l'arrondissement de lille - Avis du conseil municipal
29 - Signature avec la caisse d'Allocations Familiales du Nord de 3 conventions d'objectifs et de financement - prestation de service -
30 - Reconduction de la composition du Comité technique pour la Ville et le CCAS

Conseil Municipal du 7 décembre 2017

Hôtel de ville, 1 place Général de Gaulle

59960 Neuville en Ferrain

Téléphone : 03 20 11 67 00 - Fax : 03 20 11 67 22

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